Michel GEORGES - Agissant au nom et pour le compte de la SARL "FRANCE GRAPHICS"
Numéro de dépôt :
3173496
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
10/07/2012
Présentation de la marque Club des Arts
Déposée le 10 juillet 2002 par la société Michel GEORGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Club des Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-33 du 16 août 2002.
Le déposant est la société Michel GEORGES domicilié(e) Riviera Park B 3 - 1160, Route de Grasse,06600 ANTIBES - 06600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 230 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel GEORGES FRANCE GRAPHICS domicilié(e) Centre d'Affaires ABS - Les Algorithmes - Aristote A 2000, Route des Lucioles - BP 29,06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06901 - France.
La marque Club des Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173496.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Michel GEORGES - Agissant au nom et pour le compte de la SARL "FRANCE GRAPHICS" - Riviera Park B 3 - 1160, Route de Grasse,06600 ANTIBES - 06600 - France - SIREN 442230793
Michel GEORGES FRANCE GRAPHICS - Centre d'Affaires ABS - Les Algorithmes - Aristote A 2000, Route des Lucioles - BP 29,06901 SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - 06901 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50
Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33
Objets d'art en métaux communs Objets d'art en métaux précieux Affiches - posters. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Reproductions graphiques. Objets d'art lithographiés. Objets d'art gravés. Calendriers - cartes postales. Photographies - clichés. Papeterie - produits de l'imprimerie. Linge de table en papier Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre Objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, glaces - miroirs - cadres Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre Tissus à usage textile. Rideaux en matière textile. Linge de maison, de lit et de bain. Linge de table non en papier Décoration intérieure
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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